1. Éditeur du site

Éditeur : Pilotia SASU

Capital social : 500 €
Siège social : 38 Rue de Berri, 75008 Paris, France
SIREN : 820 358 588
RCS : Paris 820 358 588
TVA intracommunautaire : FR21 820358588
Directeur de la publication : Charles-Henri VENN
Adresse électronique : legal@pilotia.com
Site : https://www.pilotia.com/

2. Hébergement

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Contact : formulaire de contact de l’hébergeur

3. Accès et disponibilité

Le site est en principe accessible à tout moment, sous réserve des opérations de maintenance, de sécurité, de mise à jour, des incidents techniques et des événements indépendants de la volonté de Pilotia. Pilotia peut interrompre ou limiter temporairement tout ou partie du site lorsque cela est raisonnablement nécessaire.

4. Propriété intellectuelle

La structure du site et l’ensemble des contenus qui y sont publiés, notamment les textes, analyses, méthodologies, comparateurs, logiciels, bases de données, illustrations, marques, logos, documents et éléments graphiques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de Pilotia ou de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, extraction, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée, totale ou substantielle, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

5. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés au moyen du site sont décrits dans la politique de confidentialité. Les demandes d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation ou d’opposition peuvent être transmises au moyen du Formulaire « droits sur mes données personnelles ».

Chaque formulaire collectant des données doit présenter une information adaptée sur les finalités, la base légale, les destinataires, les durées de conservation et les droits des personnes.

6. Cookies et traceurs

Les règles applicables aux cookies et autres traceurs sont présentées dans la politique de cookies et, lorsque requis, dans l’interface de gestion du consentement disponible sur le site.

7. Contact et signalement

Pour toute demande relative au site, à son contenu ou à un éventuel contenu illicite, utilisez le Formulaire de contact Pilotia. Les demandes doivent être suffisamment précises pour permettre leur traitement.

8. Documents contractuels applicables

L’utilisation générale de la plateforme est régie par les Conditions générales d’utilisation de Pilotia. Les services payants ou spécialisés peuvent faire l’objet de conditions particulières. EPM Scan Pro est notamment régi par ses conditions spécifiques.